Charte de Passion F1

La charte de PASSION F1

Bienvenue sur PASSION F1 le Forum Français des Passionnés de Formule 1. Ce forum a été crée dans l'unique but de pouvoir échanger courtoisement sur la F1 et tout ce qui attrait a ce sport de près ou de loin avec des informations mis a jour régulièrement et des rétrospectives de toutes les époques. Ici , une seule règle domine : le respect !

Principes Généraux :

Les discussions sur PASSION F1 doivent demeurer saines et courtoises, en conséquence toutes injures , brimades, agressivités, spam, répété ou simplement le basching de pilotes pourra faire l'objet d'un avertissement, puis d'une exclusion DÉFINITIVE en cas de récidive.

Une équipe de modérateurs veille a la pérennité du forum, de fait, n’hésitez pas a nous faire part de vos suggestions sur l'espace prévu à cet effet ou par MP si besoins.

N'oubliez pas votre petite présentation en cliquant dans la rubrique correspondante celle si est obligatoire pour acceder a l'ensemble du forum et c'est important pour l'ensemble des personnes ici, et surtout participez à la vie de la communauté. Cet espace est d'abord le votre et il sera ce que vous en ferez.

CHARTE DE PASSION F1 et conditions générales d'utilisation :

PASSION F1 est un forum gratuit de discussion sur le thème de la Formule 1 et plus généralement des sports mécaniques. Il met à la disposition de ses abonnés et de son équipe un espace de contributions personnelles dénommé le « FORUM » ce qui comprend l'ensemble de son compte tenue.

• En devenant contributeur à PASSION F1, vous vous engagez à respecter la présente Charte de participation. La Charte est applicable à toutes les contributions et tous les contributeurs, abonnés, invités, membres de l'équipe de PASSION F1, dans tous les espaces participatifs.

RESPONSABILITÉ

Les contributions publiées par les abonnés de PASSION F1 relèvent exclusivement de leur responsabilité et ne subissent aucun contrôle a priori. Toutefois, conformément à la loi, dès lors qu’il sera informé de la publication d’un contenu susceptible d’engager sa responsabilité pénale, et après avoir informé le contributeur responsable de cette publication, PASSION F1 pourra procéder à sa suppression sans préavis.

VOTRE IDENTIFIANT

PASSION F1 vous recommande de participer à notre Forum sous votre nom.

Si toutefois vous préférez le pseudonymat, vous devrez respecter les règles suivantes:

- votre pseudo devra être stable dans le temps,
- il n'est pas permis d’usurper l’identité d'une autre personne physique ou morale, de choisir un pseudo de nature à créer la confusion ou à tourner en dérision une personne physique ou morale,
- les pseudos contenant des allusions racistes, sexistes, homophobes ou xénophobes sont également interdits.

VOS CONTRIBUTIONS

Chaque abonné de PASSION F1 a la possibilité d'éditer et de publier, en fonction de son statut. Les conditions précisées ci-dessous, sont sous sa pleine et entière responsabilité.
Toutes les contributions publiées dans le Forum PASSION F1 sont accessibles à l’ensemble des membres.

Les règles suivantes sont applicables à toutes vos contributions : billets, commentaires, etc. quelle que soit leur forme (texte, lien, image, vidéo...).

• Respect et politesse. Insultes, invectives, injures, harcèlement, dénigrement , propos a caractère raciste ou religieux et propos de nature diffamatoire, envers tout contributeur comme envers PASSION F1 et sa rédaction, n’ont pas leur place sur PASSION F1. Sera considéré comme du dénigrement. Toute contribution ayant pour objet d’attaquer la réputation d'un participant, de médire sur son compte, d’en parler avec malveillance, et de manière répétitive.

• Vie privée. La divulgation d'informations relevant de la vie privée d’autres abonnés ou de toute autre personne, la divulgation d’informations permettant l'identification nominative et précise d’un abonné usant d’un pseudonyme, la diffusion des adresses postales, électroniques et numéros de téléphone personnels de quiconque est interdite.

• Droit d'auteur et propriété intellectuelle. Préalablement à toute publication d’un contenu, le contributeur se sera assuré de pouvoir justifier à tout moment de tout droit et autorisation requis pour la reproduction de tout texte, image, son, vidéo...

Mises en ligne à titre gracieux, ces contributions ne peuvent donner droit à aucune rémunération.

MODÉRATION

La modération s’effectue exclusivement a posteriori.

PASSION F1 se réserve le droit de supprimer toute contribution susceptible de contrevenir à la loi comme à la présente charte, ainsi que tout commentaire hors sujet, répété plusieurs fois, promotionnel ou grossier.

En cas de non-respect répété et avéré de sa Charte de participation, PASSION F1 pourra être amené à :

- priver un membre de ses droits de participation pour une durée indéterminée .
- Exclure définitivement un membre

Ces mesures interviennent après avertissement écrit des abonnés concernés via le Forum, en message MP ou par mail.

RÉQUISITION JUDICIAIRE

PASSION F1, conformément à la législation en vigueur, détient et conserve les données de nature à permettre l'identification de quiconque a contribué à la création du contenu ou de l'un des contenus publié par les contributeurs.

Les données susceptibles d’être détenues et conservées par PASSION F1 sont les suivantes :

- Au moment de la création du compte, l'identifiant de cette connexion ;
- Les pseudonymes utilisés ;
- Les adresses de courrier électronique ou de compte associées ;
- Le mot de passe ainsi que les données permettant de le vérifier ou de le modifier, dans leur dernière version mise à jour ;

PASSION F1 conserve notamment via l'interface d'administration du Forum les adresses IP des utilisateurs lors de leur inscription et lors de leur utilisation des services participatifs.

Ces informations sont susceptibles d’être transmises aux autorités compétentes en cas de réquisition judiciaire, conformément à l’article 6, II de la loi n° 2004-575 sur la Confiance dans l’économie numérique.

En revanche, elles ne sont en aucun cas accessibles à l'équipe de modérateurs de PASSION F1 mais uniquement aux administrateurs. Ces données ne peuvent en aucun cas être utilisées par PASSION F1 utilisées à d'autres fins, commerciales notamment ni  communiqués à des tiers privés.

Si vous souhaitez faire parvenir à PASSION F1 des informations sensibles, vous pouvez utiliser la messagerie MP des administrateurs et modérateurs.

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(1) Selon le dernier alinéa de l’article 93-3 de la Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle, la responsabilité de l'équipe d'administration ne peut être engagée comme auteur principal s'il est établi qu'il n'avait pas effectivement connaissance du message avant sa mise en ligne ou si, dès le moment où il en a eu connaissance, il a agi promptement pour retirer ce message. PASSION F1 rappelle qu’il ne procède à aucun contrôle a priori des contributions publiées sous la responsabilité des contributeurs. A l’exclusion du régime prévu par l’article 93-3 de la loi du 29 juin 1982 ci-dessus évoqué, la responsabilité de PASSION F1 est soumise au régime juridique d’un hébergeur au sens de l’article 6, I-2 de la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l’économique numérique. PASSION F1 peut, en conséquence, être amené à retirer tout message publié par un membre dont il a connaissance conformément aux conditions mentionnées à l’article 6 I-5 de la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l’économie numérique, et susceptible d’engager sa responsabilité.

Merci et encore bienvenu sur PASSION F1 !

L'Equipe de PASSION F1